CE PRODUIT EST ACCORDÉ SOUS LICENCE, SOUS LE COUVERT DE LA LICENCE DE PORTEFEUILLE DE BREVETS AVC POUR UNE UTILISATION PRIVÉE ET NON COMMERCIALE D’UN CONSOMMATEUR POUR

(i) ENCODER DES VIDÉOS CONFORMÉMENT À LA NORME AVC (« AVC VIDÉO ») ET/OU

(ii) DÉCODER DES VIDÉOS AVC ENCODÉES PAR UN CLIENT DANS LE CADRE D’UNE ACTIVITÉ PERSONNELLE ET NON COMMERCIALE ET/OU OBTENUES AUPRÈS D’UN VENDEUR DE VIDÉOS SOUS LICENCE AVC VIDÉO.

AUCUNE LICENCE EXPRESSE OU TACITE N’EST ACCORDÉE POUR UNE AUTRE UTILISATION.

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