Remarques sur la licence

TOUTE UTILISATION DE CE PRODUIT AUTRE QUE PERSONNELLE CONFORME À LA NORME MPEG-2 POUR L'ENCODAGE D'INFORMATIONS VIDÉO POUR LES SUPPORTS PHYSIQUES EST EXPRESSÉMENT INTERDITE SANS LICENCE, EN VERTU DES BREVETS COMPRIS DANS LE PORTEFEUILLE DE BREVETS MPEG-2. CETTE LICENCE EST DISPONIBLE AUPRÈS DE MPEG LA, L.L.C., 6312 S. Fiddler's Green Circle, Suite 400E, Greenwood Village, CO 80111 ÉTATS-UNIS.

CE PRODUIT EST ACCORDÉ SOUS LICENCE, SOUS LE COUVERT DE LA LICENCE DE PORTEFEUILLES DE BREVETS AVC POUR UNE UTILISATION PRIVÉE D'UN CONSOMMATEUR OU D'AUTRES UTILISATIONS POUR LESQUELLES IL NE REÇOIT PAS DE RÉMUNÉRATION POUR
(i) ENCODER DES VIDÉOS CONFORMÉMENT À LA NORME AVC (« AVC VIDEO ») ET/OU
(ii) DÉCODER DES VIDÉOS AVC ENCODÉES PAR UN CLIENT DANS LE CADRE D'UNE ACTIVITÉ PERSONNELLE ET/OU OBTENUES AUPRÈS D'UN VENDEUR DE VIDÉOS SOUS LICENCE AVC VIDÉO.
AUCUNE LICENCE EXPRESSE OU TACITE N’EST ACCORDEE POUR UNE AUTRE UTILISATION.
IL EST POSSIBLE D’OBTENIR DES INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES AUPRES DE MPEG LA, L.L.C.

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