Licence
Remarques concernant la licence
Ce produit est doté de logiciels qui sont utilisés sur la base de contrats de licence avec les propriétaires de ces logiciels. À la demande des propriétaires du copyright de ces logiciels, nous avons l’obligation de vous informer de ce qui suit. Les licences (en anglais) sont enregistrées dans la mémoire interne de votre produit. En établissant une connexion Stockage de masse entre le produit et un ordinateur, vous pouvez lire les licences dans le dossier « PMHOME » - « LICENSE ».
CE PRODUIT FAIT L'OBJET D'UNE LICENCE DE PORTEFEUILLE DE BREVETS D’AVC DANS LE CADRE D’UNE UTILISATION PERSONNELLE PAR LE CONSOMMATEUR OU POUR D’AUTRES UTILISATIONS NE LUI RAPPORTANT AUCUNE RÉMUNÉRATION POUR
(i) L’ENCODAGE DE VIDÉO CONFORMÉMENT À LA NORME AVC (ci-après « VIDÉO AVC »)
ET/OU
(ii) D’ÉCODER DES VIDÉOS AVC PRÉALABLEMENT ENCODÉE PAR UN CONSOMMATEUR DANS LE CADRE D’UNE ACTIVITÉ PERSONNELLE ET/OU OBTENUE AUPRÈS D’UN FOURNISSEUR DE VIDÉO SOUS LICENCE POUR FOURNIR DE LA VIDÉO AVC.
AUCUNE LICENCE N’EST ACCORDÉE, DE MANIÈRE IMPLICITE OU EXPLICITE, POUR UNE AUTRE UTILISATION. DES INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES, Y COMPRIS CELLES RELATIVES AUX UTILISATIONS PROMOTIONNELLES, INTERNES ET COMMERCIALES AINSI QU’AUX LICENCES PEUVENT ÊTRE OBTENUES AUPRÈS DE MPEG LA, L.L.C.
À propos des logiciels GNU GPL/LGPL
Les logiciels inclus dans ce produit contiennent des logiciels sous droits d’auteur concédés sous la licence GPLv2 et d’autres licences qui peuvent nécessiter un accès au code source. Vous trouverez une copie du code source pertinent tel qu’exigé sous la licence GPLv2 (et d’autres licences) à l’adresse https://www.sony.net/Products/Linux/.
Vous pouvez obtenir le code source tel qu’exigé par la licence GPLv2 sur le support physique fourni par nos soins pendant une période de trois ans après notre dernière livraison de ce produit en le sollicitant via le formulaire à l’adresse https://www.sony.net/Products/Linux/.
Cette offre est valable pour toute personne bénéficiant de cette information.
